Conditions générales de vente
Article 1. Parties
Ces conditions générales s’appliquent entre
Expand Molecular LLC
30 N Gould St Ste N Sheridan
WY 82801 USA
Email : [email protected], ci-après « l’Editeur » et toute personne, physique ou morale, inscrite sur le site pour acheter un produit, ci-après « le Client ».
Article 2. Définitions
« Client » désigne toute personne physique ou morale qui passe une commande via le site internet www.nootroplanet.com.
« Produits » désignent tous les articles disponibles à la vente sur le site de l’Editeur.
« Site » référence l’interface accessible à l’URL www.nootroplanet.com.
Article 3. Champ d’Application
L’accès au site est libre et gratuit à tout internaute. La navigation sur le site suppose l’acceptation de ces conditions générales par tout internaute, validée par la coche d’une case lors de la commande.
Article 4. Commande
Les étapes pour effectuer une commande sont les suivantes : choix du produit, ajout au panier, validation du panier, inscription et saisie des informations de livraison et de facturation, paiement, confirmation de la commande par l’Editeur. Chaque commande est confirmée par un email au client.
Article 5. Prix et Paiement
Les prix sur le site sont indiqués en euros et incluent les taxes applicables. Le paiement est sécurisé et peut être effectué par différents moyens proposés sur le site (exemple : carte bancaire, PayPal). Le détail des moyens de paiement disponibles est précisé lors du processus de paiement.
Article 6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sur le site sont en jours ouvrés et sont donnés à titre indicatif.
Article 7. Droits et obligations du client
Le client doit fournir des informations véridiques lors de son inscription et de la commande. Tout client a le droit de retourner le produit selon les conditions définies dans la politique de retour du site.
Article 8. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site, y compris les textes, graphismes, logos et images, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de l’Editeur.
Article 9. Données Personnelles
L’Editeur collecte et traite les informations personnelles nécessaires au traitement des commandes. Ces données sont conservées pour la durée nécessaire à la gestion commerciale et dans le respect de la réglementation applicable.
Article 10. Responsabilité de l’Editeur
L’Editeur s’engage à fournir les efforts nécessaires pour assurer le fonctionnement efficace du site. Cependant, sa responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté.
Article 11. Modification des conditions générales
L’Editeur se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Article 12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.